La mission est structurée en modules activables indépendamment ou en package. Chaque module donne lieu à des livrables identifiés et actables par l'entreprise.
MODULE A – Diagnostic initial & plan d'actions
▸ Analyse documentaire : DUERP existant, registres, AT/MP sur 3 ans, précédents rapports S&ST
▸ Visite terrain systématique de l'ensemble des unités de travail
▸ Entretiens avec la direction, l'encadrement et les représentants du personnel
▸ Restitution écrite : rapport de diagnostic, cartographie des risques, plan d'actions préconésé
▸ Livrable : Rapport de diagnostic S&ST + Plan d'actions prioriésé (urgent / moyen terme / structurel)
MODULE B – Document Unique (DUERP) & PAPRIPACT
▸ Révision ou création complète du DUERP : définition des unités de travail, inventaire des risques, cotation, hiérarchisation
▸ Prise en compte des risques spécifiques : RPS, TMS, risque chimique, électrique, incendie, co-activité…
▸ Rédaction du Programme Annuel de Prévention (PAPRIPACT)
▸ Mise en place d'une procédure de mise à jour : déclencheurs, fréquence, responsables
▸ Formation-action des équipes RH / managers à l'utilisation du DUERP
▸ Livrable : DUERP validé + PAPRIPACT
MODULE C – Plan de formation S&ST
▸ Audit des compétences S&ST et des habilitations réglementaires en cours / à renouveler
▸ Élaboration du plan de formation S&ST annuel ou pluriannuel
▸ Suivi du tableau des habilitations : S&ST, PRAP, incendie (évacuation, EPI), électrique, chimique, conduite d'engins…
▸ Coordination avec les organismes de formation et le SPST
▸ Intégration S&ST dans le plan de développement des compétences
▸ Livrable : Plan de formation S&ST, tableau de suivi des habilitations, calendrier de recyclage
MODULE D – QVCT & Risques Psychosociaux (RPS)
▸ Diagnostic QVCT : questionnaire anonyme, focus groups, analyse des indicateurs sociaux (abséntéisme, turn-over, AT bénins)
▸ Identification des facteurs de risques RPS : charge, autonomie, soutien social, équité, sens du travail
▸ Co-construction du plan d'actions QVCT avec direction, managers et CSE
▸ Animation d'ateliers participatifs salariés (2 à 4 par an)
▸ Mise en place d'indicateurs de suivi et tableau de bord QVCT
▸ Livrable : Rapport diagnostic QVCT, plan d'actions, tableau de bord, CR ateliers
MODULE E – Sécurité bâtimentaire & contrôles périodiques
▸ Inventaire de toutes les obligations réglementaires de contrôle périodique : électrique (NF C 15-100), incendie (ERP/IGH), ascenseurs, VMC, extincteurs, portes coupe-feu, racks, éclairage de sécurité…
▸ Mise en place du calendrier annuel des contrôles et coordination avec les prestataires agréés
▸ Suivi des rapports de contrôle, des réserves et des levées
▸ Mise à jour et tenue du registre de sécurité
▸ Accompagnement lors des passages de la commission de sécurité si ERP
▸ Livrable : Registre de sécurité à jour, calendrier de contrôles, tableau de suivi des réserves
MODULE F – Gestion des accidents & analyse des causes
▸ Procédure de déclaration et d'enquête AT/Presque-accident
▸ Animation des enquêtes AT : arbre des causes, méthode RCAT ou ALARM selon complexité
▸ Suivi de la mise en œuvre des mesures correctives
▸ Analyse tendancielle des indicateurs AT/MP : taux de fréquence, taux de gravité, taux d'incidence
▸ Livrable : Procédure AT, rapports d'enquête, tableau de bord sécurité
MODULE G – Pilotage, reporting & interface institutionnelle
▸ Animation du comité de pilotage S&ST (mensuel ou trimestriel)
▸ Mise à jour et partage du tableau de bord S&ST/QVCT
▸ Interface régulière avec le médecin du travail (SPST), l'inspection du travail
▸ Préparation des réunions CSE/CSSCT sur les sujets S&ST
▸ Bilan mi-parcours et bilan annuel avec recommandations pour la période suivante
▸ Livrable : Tableau de bord partagé, CR COPIL
OPTIONS ACTIVABLES – Modules complémentaires
MODULE H (option) – Gestion des Équipements de Protection Individuelle (EPI)
▸ Inventaire exhaustif des EPI requis par poste de travail (référentiel légal : art. R.4321-1 et s.)
▸ Rédaction ou mise à jour de la fiche de poste EPI : catégorie, norme EN applicable, durée de vie, conditions de stockage
▸ Mise en place du registre de remise et de contrôle des EPI (traçabilité individuelle)
▸ Procédure de vérification périodique, de retrait et de renouvellement
▸ Sensibilisation des managers et salariés au port effectif et à l'entretien des EPI
▸ Accompagnement à la sélection des EPI auprès des fournisseurs (analyse comparative, essais)
▸ Livrable : Matrice EPI par poste, registre de remise, procédure de gestion, support de sensibilisation
MODULE I (option) – Gestion des sous-traitants & entreprises extérieures
▸ Cartographie des interventions d'entreprises extérieures (EE) : nature, fréquence, zones de co-activité
▸ Rédaction ou mise à jour du Plan de Prévention (PdP) pour chaque EE concernée (art. R.4512-6 et s.)
▸ Protocole de sécurité pour les opérations de chargement / déchargement
▸ Création d'une check-list de sélection SST des sous-traitants (critères : accédentologie, habilitations, DUERP, EPI…)
▸ Modèle de clause SST à intégrer dans les contrats et appels d'offres
▸ Inspection conjointe préalable et inspection périodique des interventions
▸ Livrable : Registre des EE, PdP types, check-list sélection, clauses contractuelles SST
MODULE J (option) – Sécurité chantiers & travaux
▸ Analyse des risques spécifiques chantier : co-activité, travaux en hauteur, électricité, fouilles, levage, bruit, poussières
▸ Élaboration ou vérification du Plan Général de Coordination Sécurité et Protection de la Santé si applicable
▸ Rédaction des Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) ou accompagnement des entreprises intervenantes
▸ Analyse des Permis de travaux spéciaux : permis feu, consignation, confinement, travail en espace confiné
▸ Inspections sécurité chantier périodiques avec grille d'observation et actions correctives
▸ Animation de causeries sécurité chantier (quart d'heure sécurité)
▸ Livrable : Registre d'inspections chantier, permis types, grille d'observation, CR causeries
MODULE K (option) – Accueil & intégration S&ST des nouveaux arrivants
▸ Conception du parcours d'accueil sécurité : livret d'accueil S&ST, vidéo, e-learning ou présentiel selon contexte
▸ Fiche d'accueil par poste : risques spécifiques, EPI obligatoires, consignes d'urgence, référents à contacter
▸ Parcours d'intégration structuré : J1 (accueil général), S1 (visite poste), M1 (point intégration), M3 (bilan)
▸ Formation des tuteurs et parrains sécurité à la transmission des bonnes pratiques
▸ Création d'un quiz de validation des acquis sécurité (contrôle de cohérence)
▸ Procédure intégrée au processus RH : déclenchement automatique à chaque arrivée (CDI, CDD, intérimaire, stagiaire)
▸ Livrable : Livret d'accueil SST personnalisé, fiche poste, quiz, grille de suivi tuteur, procédure RH
